EDITEUR DU SITE
SERAN FAUGÈRES │3 rue Victor Hugo│31000 Toulouse
05 61 21 27 95 │www.seran-faugeres.com│contact@seran-faugeres.com
CONCEPTION, DESIGN ET DÉVELOPPEMENT DU SITE INTERNET
SWEET COMMUNICATION│www.sweetcommunication.com │contact@sweetcommunication.com
CREDITS PHOTOS
Stephane Giner│http://stephaneginer.com
HEBERGEMENT
AMEN.FR
AMEN SASU│12-14, Rond Point des Champs Elysées │75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 – Société au capital social de 37 000 € │ www.amen.fr
ACCES AU SITE
L’utilisateur du site internet restaurantleparisien.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Seran Faugères détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes et logo.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite.
CONTENU DU SITE
Seran Faugères met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email à cette adresse contact@seran-faugeres.com
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Les informations du présent site sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ; ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Seran Faugères décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de Seran Faugères face à ses obligations légales.